Italie / L’homicide routier en résumé / Traduction de l’italien par Claudio Martino, AIFVS et AUFV / 17.03.2018
La loi numéro 41 du 23 mars 2016, publiée sur la GAZZETTA UFFICIALE (Journal officiel) le 24 mars et entrée en vigueur le lendemain, a introduit dans notre législation un nouveau type de crime: l’homicide routier.
Sa réglementation, plus détaillée, est contenue dans le nouvel article 589-bis du Code pénal, qui prévoit trois hypothèses criminelles différentes, toutes en rapport avec l’homicide routier, mais de gravité différente, auxquelles correspondent trois procédures de sanction différentes.
HOMICIDE ROUTIER: CE QUE LE CODE PÉNAL PRÉVOIT
L’homicide routier n’est rien de plus qu’un cas particulier d’homicide involontaire, qui survient chaque fois qu’il est mis en place l’un des comportements précisément identifiés par l’art. 589-bis, qui se fondent sur des infractions à certaines réglementations régissant la circulation routière(https://goo.gl/xbGAc5).
LES TROIS TYPES D’HOMICIDE ROUTIER INVOLONTAIRE
Comme déjà mentionné, cette disposition prévoit trois variantes de l’infraction autonome d’homicide routier involontaire, soumises à trois régimes de sanctions différents.
1) En général, l’article 589-bis punit quiconque cause, coupablement, la mort d’une personne par suite de la violation des règles régissant la circulation routière.
La peine, dans ce cas, est d’emprisonnement de deux à sept ans, comme déjà prévu par l’article 589 du code pénal.
2) Différent le cas où le décès d’une personne est imputable à quelqu’un qui conduit un véhicule à moteur dans un état alcoolique avec un taux d’alcoolémie supérieur à 1,5 g / l ou dans un état d’altération psycho-physique dérivant de la prise de drogues ou de substances psychotropes.
Dans ce cas, l’article 589-bis prévoit, en fait, une hypothèse de sanction plus grave, celle de l’emprisonnement de huit à douze ans.
3) La dernière hypothèse de sanctions prévue par l’article 589-bis se produit au contraire dans le cas où la mort d’une personne est occasionnée par la négligence du conducteur d’un véhicule à moteur qui soit sous l’influence de l’alcool avec un taux d’alcoolémie quantifié entre 0,8 et 1,5 g / l.
Dans ce cas, en fait, la peine est d’emprisonnement de cinq à dix ans.
La même peine est également prévue dans d’autres cas.
Tout d’abord, lorsque le décès est causé par le conducteur d’un véhicule à moteur circulant dans le centre-ville à une vitesse au moins double de celle autorisée et en tout cas pas inférieure à 70 km / h, ou qui circule sur les routes extra-urbaines à une vitesse d’au moins 50 km / h au-dessus de la vitesse maximale autorisée.
Aussi, lorsque le décès est causé par le conducteur d’un véhicule à moteur qui traverse une intersection avec le feu rouge ou qui circule en sens contraire.
Enfin, lorsque le décès est causé par le conducteur d’un véhicule à moteur qui inverse le sens de circulation à proximité ou en correspondence d’intersections, courbes ou dos ou qui dépasse un autre véhicule en correspondance d’un passage pour piétons ou d’une ligne continue.
Sanctions graves pour ceux qui conduisent des véhicules lourds
Parmi les trois hypothèses de sanctions envisagées pour l’homicide routier involontaire, la plus grave est celle de l’emprisonnement de huit à douze ans.
En plus des cas vus ci-dessus, elle est également applicable dans un cas particulier: lorsque à la charge du conducteur on a trouvé un état d’ivresse légère (c’est-à-dire un taux d’alcoolémie entre 0,8 et 1,5 g / l), mais il exerce professionnellement une activité de transport de personnes ou de choses.
Aggravante avec une efficacité commune
La loi qui discipline en général l’homicide routier inclut également une circonstance aggravante avec un effet commun, dont l’occurrence entraîne une augmentation des pénalités pour les trois hypothèses identifiées ci-dessus.
Ce facteur aggravant, plus détaillé, s’identifie au cas où l’homicide routier découle de la conduite d’une personne sans permis de conduire ou dont le permis a été suspendu ou révoqué.
L’aggravante est également identifiée au cas où le véhicule à moteur avec lequel le fait est commis appartient au conducteur et ce véhicule n’est pas en possession de l’assurance obligatoire.
FUITE DU CHAUFFEUR
Une autre circonstance aggravante, cette fois avec un effet spécial, est prévue par l’article 589-ter du code pénal, également introduit par la loi numéro 41/2016(https://goo.gl/pSrsBA).
En effet, cette disposition prévoit que la peine soit augmentée d’un tiers à deux tiers et, en tout cas, qu’elle soit d’au moins de cinq ans si le conducteur qui a provoqué un accident de la route s’est enfui.
LE CONCOURS DE CULPABILITÉ DE LA VICTIME
Dans d’autres cas, en revanche, la peine prévue pour l’homicide routier a diminué: il s’agit, en détail, des cas de concours de culpabilité de la victime.
En effet, l’article 589-bis du code pénal ne réglemente pas seulement la circonstance aggravante commune illustrée ci-dessus, mais prévoit également une circonstance atténuante d’efficacité spéciale en établissant, au paragraphe sept, que la peine est réduite jusqu’à la moitié si le décès ne dérive pas exclusivement de l’action ou de l’omission du coupable.
OBLIGATION D’ARRESTATION EN FLAGRANTE
Pour l’homicide routier, d’ailleurs, on a prévu l’arrestation obligatoire en flagrant délit, même si dans certains cas.
La lettre m-quater) de l’article 380 c.p.p. (https://goo.gl/87DCsh) a en fait prévu l’obligation d’adopter une telle mesure seulement dans les cas visés aux deuxième et troisième alinéas de l’article 589-bis du Code pénal, c’est-à-dire ceux que la loi punit d’emprisonnement de huit à douze ans. Dans les autres cas, l’arrestation est facultative.
PLURALITÉ DE VICTIMES: HOMICIDE ROUTIER MULTIPLE
En réglant le crime d’homicide routier, le législateur n’a pas omis, enfin, d’examiner le cas où le comportement de conduite voit plusieurs victimes impliquées.
Plus précisément, la référence ne concerne pas seulement le cas dans lequel le conducteur a causé la mort de plusieurs personnes, mais également le cas dans lequel il a causé la mort d’une ou plusieurs personnes et des blessures à une ou plusieurs personnes.
Dans de tels cas, la peine est celle prévue pour la violation la plus grave, augmentée jusqu’à trois fois. Dans tous les cas, la peine peut aller au plus jusqu’à dix-huit ans de prison.
SUSPENSION ET RETRAIT DE LA LICENCE
Les conséquences du crime d’homicide routier retombent également sur le permis de conduire.
En effet, alors que le procès est en cours, il est possible que le préfet suspende provisoirement la licence pour une durée maximale de cinq ans, extensible à dix ans en cas de condamnation non définitive. Une exception est le cas d’homicide routier simple, pour lequel la suspension est possible mais pour une durée maximale de trois ans et sans possibilité d’extension.
Dans d’autres cas, au contraire, le retrait automatique de la licence est prévu: il s’agit des hypothèses de condamnation ou de négociation de peine même conditionnelle.
Le permis de conduire ne peut être récupéré qu’après 15 ans (qui deviennent 5 lorsqu’il ne s’agit pas d’homicide routier mais de blessures).
Cette période est doublée et atteint 30 ans si le conducteur qui a causé l’homicide routier a fui.
DOUBLEMENT DE LA PRESCRIPTION
L’introduction du crime particulier d’homicide routier a entraîné, puis, la modification du sixième paragraphe de l’art. 157 c.p. (Https://goo.gl/taujnu), avec un conséquent doublement des délais de prescription dans le cas où le crime a été commis par une personne dans un état d’ivresse alcoolique avec un taux supérieur à 1,5 g / l ou par une personne qui est sous l’influence de drogues ainsi qu’en cas d’homicide et de blessures corporelles involontaires multiples.
ÉVALUATIONS OBLIGATOIRES
Une autre nouveauté intéressante introduite avec la loi n.41/2016 concerne la coactivité des expertises, c’est-à-dire la possibilité pour le juge de procéder même d’office au prélèvement d’échantillons biologiques nécessaires pour déterminer l’ADN du conducteur. Le prélèvement obligatoire peut également être ordonné par le procureur en cas d’urgence et si le retard risque de compromettre les enquêtes.
BLESSURES ROUTIÈRES
Il reste à dire que la loi n. 41/2016 (comme en partie on déduit de l’examen jusqu’à présent effectué) est devenue plus stricte même sur les blessures routières, en récrivant le texte de l’article 590-bis du Code pénal (https://goo.gl/ddeHoh).
En particulier, en se référant également à une telle hypothèse criminelle, on prévoit trois différents régimes de sanctions liés aux mêmes situations visées par l’article 589-bis pour l’homicide involontaire.
1) Dans le détail, l’hypothèse générale punie par un emprisonnement de deux à sept ans en cas d’homicide est punie par un emprisonnement de trois mois à un an pour les blessures graves et d’un an à trois ans pour les blessures très graves.
2) Les hypothèses plus graves, qui sont punies par un emprisonnement de huit à douze ans dans le cas d’homicide, sont punies par une peine d’emprisonnement de trois à cinq ans pour les blessures graves et de quatre à sept ans pour les blessures très graves.
3) Enfin, lorsque le 589-bis prévoit une peine d’emprisonnement de cinq à dix ans pour l’homicide, l’article 590-bis (https://goo.gl/d938mB) établit une peine d’emprisonnement d’un an et six mois à trois ans pour les blessures graves et de deux à quatre ans pour les blessures très graves.
Les circonstances aggravantes (même spéciales) et atténuantes prévues pour les blessures routières sont les mêmes prévues pour l’homicide routier, avec la seule particularité que, en cas de blessures multiples, la pénalité (augmentée jusqu’à trois fois) ne peut dépasser sept ans.
FONTE: https://goo.gl/3pE3Z7
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La legge numero 41 del 23 marzo 2016, pubblicata in Gazzetta Ufficiale il 24 marzo e in vigore dal giorno successivo, ha introdotto nel nostro ordinamento una nuova fattispecie di reato: l’omicidio stradale.
La sua regolamentazione, più nel dettaglio, è contenuta nel nuovo articolo 589-bis del codice penale, il quale prevede tre diverse ipotesi delittuose tutte riconducibili all’omicidio stradale ma di diversa gravità, alle quali corrispondono tre diversi trattamenti sanzionatori.
Omicidio stradale: cosa prevede il codice penale
L’omicidio stradale non è altro che una particolare fattispecie di omicidio colposo che si verifica ogni qualvolta venga posta in essere una delle condotte precisamente individuate dall’art. 589 bis, che si sostanziano in violazioni di alcune norme che disciplinano la circolazione stradale (https://goo.gl/xbGAc5).
Le tre fattispecie di omicidio stradale colposo
Come già accennato, tale norma prevede tre varianti dell’autonomo reato di omicidio stradale colposo, assoggettate a tre diversi regimi sanzionatori.
1) In generale, l’articolo 589-bis punisce chiunque cagiona, per colpa, la morte di una persona a seguito della violazione delle norme che disciplinano la circolazione stradale.
La pena, in questo caso, è quella della reclusione da due a sette anni, ovverosia la stessa già prevista dall’articolo 589 del codice penale.
2) Diverso è il caso in cui la morte di una persona sia causata per colpa da chiunque si ponga alla guida di un veicolo a motore in stato di ebbrezza alcolica quantificato con un tasso alcolemico superiore a 1,5 g/l o in stato di di alterazione psico-fisica derivante dall’assunzione di sostanze stupefacenti o psicotrope.
Con riferimento a tale fattispecie, l’articolo 589-bis prevede, infatti, un’ipotesi sanzionatoria più grave ovverosia quella della reclusione da otto a dodici anni.
3) L’ultima ipotesi sanzionatoria contemplata dall’articolo 589-bis si verifica invece nel caso in cui la morte di una persona sia cagionata per colpa dal conducente di un veicolo a motore che si trovi in stato di ebbrezza alcolica quantificato con un tasso alcolemico compreso tra 0,8 e 1,5 g/l.
In tal caso, infatti, la pena è quella della reclusione da cinque a dieci anni.
La medesima pena è prevista anche in altre ipotesi.
Innanzitutto, quando la morte è causata dal conducente di un veicolo a motore che circoli nel centro urbano a una velocità almeno pari al doppio di quella consentita e comunque non inferiore a 70 km/h o che circoli su strade extraurbane a una velocità superiore di almeno 50 km/h rispetto a quella massima consentita.
Inoltre, quando la morte è causata dal conducente di un veicolo a motore che attraversi un’intersezione con il semaforo rosso o circoli contromano.
Infine, quando la morte è causata dal conducente di un veicolo a motore che inverta il senso di marcia in prossimità o in corrispondenza di intersezioni, curve o dossi o che sorpassi un altro mezzo in corrispondenza di un attraversamento pedonale o di una linea continua.
Sanzioni gravi per chi guida i mezzi pesanti
Delle tre ipotesi sanzionatorie previste per l’omicidio stradale colposo, la più grave è quindi quella della reclusione da otto a dodici anni.
Oltre ai casi sopra visti, essa si applica anche in una fattispecie particolare: allorquando in capo al conducente sia stato riscontrato uno stato di ebbrezza lieve (ovverosia un tasso alcolemico compreso tra 0,8 e 1,5g/l) ma egli eserciti professionalmente un’attività di trasporto di persone o cose.
Aggravante a efficacia comune
La norma che disciplina in generale l’omicidio stradale prevede anche una circostanza aggravante a efficacia comune, il cui verificarsi comporta un aumento delle pene previste per le tre ipotesi sopra individuate.
Tale aggravante, più nel dettaglio, è identificata con il caso in cui l’omicidio stradale sia derivato dalla condotta di una persona sprovvista di patente di guida o la cui patente sia stata sospesa o revocata. Essa è inoltre identificata con il caso in cui il veicolo a motore con il quale è compiuto il fatto sia di proprietà del conducente e sia sprovvisto di assicurazione obbligatoria.
Fuga del conducente
Un’ulteriore circostanza aggravante, questa volta a efficacia speciale, è prevista poi dal successivo articolo 589-ter del codice penale, anch’esso introdotto con la legge numero 41/2016 (https://goo.gl/pSrsBA).
Tale norma, infatti, prevede che la pena sia aumentata da un terzo a due terzi e comunque non sia inferiore a cinque anni nel caso in cui il conducente che abbia cagionato un omicidio stradale sisia dato alla fuga.
Il concorso di colpa della vittima
In altri casi, invece, la pena prevista per l’omicidio stradale è diminuita: si tratta, nel dettaglio dei casi di concorso di colpa della vittima.
L’articolo 589-bis c.p., infatti, non disciplina solo la circostanza aggravante comune sopra illustrata ma prevede anche una circostanza attenuante a efficacia speciale stabilendo, al comma sette, che la pena è diminuita fino alla metà nel caso in cui l’evento morte non derivi esclusivamente dall’azione o dall’omissione del colpevole.
Obbligo di arresto in flagranza
Per l’omicidio colposo stradale, peraltro, è previsto l’arresto obbligatorio in flagranza di reato, seppure solo in determinati casi.
La lettera m-quater) dell’articolo 380 c.p.p. (https://goo.gl/87DCsh) ha infatti previsto l’obbligo di adottare una simile misura esclusivamente nei casi di cui al secondo e al terzo comma dell’articolo 589-bis c.p, ovverosia quelli che la legge punisce con la reclusione da otto a dodici anni. Negli altri casi l’arresto è facoltativo.
Pluralità di vittime: l’omicidio stradale plurimo
Nel regolamentare il reato di omicidio stradale il legislatore non ha omesso, infine, di prendere in esame il caso in cui la condotta di guida veda coinvolte più vittime.
Più in particolare il riferimento va non solo al caso in cui il conducente abbia cagionato la morte di più persone, ma anche al caso in cui egli abbia cagionato la morte di una o più persone e lesioni a una o più persone.
In tali ipotesi la pena è quella prevista per la violazione più grave, aumentata fino al triplo. In ogni caso, la sanzione può arrivare fino a massimo diciotto anni di carcere.
Sospensione e revoca della patente
Le conseguenze del reato di omicidio stradale ricadono anche sulla patente di guida.
Infatti, mentre il giudizio è in corso, è possibile che il Prefetto disponga la sospensione provvisoria della patente per una durata massima di cinque anni, prorogabile a dieci anni in caso di condanna non definitiva. Fa eccezione il caso di omicidio stradale semplice, per il quale la sospensione è possibile ma per massimo tre anni e senza possibilità di proroga.
In altri casi, invece, è prevista la revoca automatica della patente: si tratta delle ipotesi di condanna o di patteggiamento anche condizionale.
Il documento di guida può essere recuperato solo dopo che siano decorsi 15 anni (che divengono 5 laddove non si tratti di omicidio ma di lesioni).
Tale termine è raddoppiato e arriva a 30 anni se il conducente che ha cagionato l’omicidio stradale si è dato alla fuga.
Raddoppio della prescrizione
L’introduzione del reato particolare di omicidio stradale ha comportato, poi, la modifica del sesto comma dell’art. 157 c.p. (https://goo.gl/taujnu), con conseguente raddoppio dei termini di prescrizione nel caso in cui il reato sia commesso da un soggetto in stato di ebbrezza alcolica con tasso superiore a 1,5 g/l o da un soggetto che sia sotto l’effetto di sostanze stupefacenti oltre che in caso di omicidio e lesioni personali colposi plurimi.
Perizie coattive
Altra interessante novità introdotta con la legge n. 41/2016 riguarda la coattività delle perizie, ovverosia la possibilità per il giudice di disporre anche d’ufficio il prelievo di campioni biologici necessari a determinare il DNA del conducente. Il prelievo coattivo può essere disposto anche dal Pubblico Ministero nel caso in cui vi sia urgenza e il ritardo rischi di pregiudicare le indagini.
Lesioni stradali
Resta da dire che la legge n. 41/2016 (come in parte desumibile dalla disamina sino ad ora effettuata) ha operato una stretta anche sulle lesioni stradali, riscrivendo il testo dell’articolo 590-bis del codice penale (https://goo.gl/ddeHoh).
In particolare, anche con riferimento a tale ipotesi delittuosa si prevedono tre diversi regimi sanzionatori riconducibili alle medesime fattispecie contemplate dall’articolo 589-bis per l’omicidio colposo.
1) Nel dettaglio, l’ipotesi generale sanzionata con la reclusione da due a sette anni in caso di omicidio, è punita con la reclusione da tre mesi a un anno per le lesioni gravi e da uno a tre anni per le lesioni gravissime.
2) Le ipotesi più gravi che sono punite con la reclusione da otto a dodici anni in caso di omicidio, sono invece sanzionate con la reclusione da tre a cinque anni per le lesioni gravi e da quattro a sette anni per le lesioni gravissime.
3) Infine, laddove l’articolo 589-bis stabilisce la pena della reclusione da cinque a dieci anni per l’omicidio, l’articolo 590-bis (https://goo.gl/d938mB) stabilisce la reclusione da un anno e sei mesi a tre anni per le lesioni gravi e da due a quattro anni per le lesioni gravissime.
Le circostanze aggravanti (anche speciali) ed attenuanti previste per le lesioni stradali sono le medesime previste per l’omicidio stradale, con l’unica peculiarità che, in caso di lesioni plurime, la pena (aumentata sino al triplo) non può superare gli anni sette.
FONTE: https://goo.gl/3pE3Z7
