Pages 3 et 4 (texte original italien: http://goo.gl/0rt1Ey)
Le seul profil à approfondir concerne l’élément psychologique de l’intention, visé au chapitre 1.
Le « dolo eventuale » est représentation de la possibilité réelle de la réalisation du fait et acceptation du risque (donc, volition) de celui-ci.
La Cour suprême a déclaré à plusieurs reprises que «la ligne entre le ‘dolo eventuale’ et la ‘colpa con previsione’ est identifiée dans l’attitude psychologique différente de l’agent qui, dans le premier cas, accepte le risque qu’on réalise un événement différent pas directement voulu, alors que, dans la deuxième hypothèse, malgré le risque apparaisse dans la même manière, rejette le risque, en confiant dans sa propre capacité à contrôler l’action » (Ainsi Cass., Sec. IV, 10.10.1996, n. 11024).
Donc, « l’écart entre ‘dolo eventuale’ et ‘colpa cosciente’ se trouve dans la prévision de l’événement.
Celle-ci (la prévision), dans le ‘dolo eventuale’, ne se propose pas comme incertaine, mais comme concrètement possible et l’agent, en voulant l’action, en accepte le risque, de sorte que la volonté investit également l’événement représenté.
Dans la ‘colpa cosciente’, la vérifiabilité de l’événement reste une hypothèse abstraite, qui, dans la conscience de l’auteur, n’est pas conçue comme concrètement réalisable et, par conséquent, en aucune façon voulue (références dans https://goo.gl/awGkq9).
La concrète représentation doit être dérivée principalement du fait, de son déroulement réel, ainsi que des modalités d’exécution de celui-ci.
Dans ce cas, le suspect marchait, sur la route plus importante reliant le Piémont / Lombardie et la Ligurie, le samedi matin avant mi-Août, donc dans un moment où le trafic sur cette route est extrême, à contresens, à grande vitesse.
Le seul transit à contresens est déjà situation de fait, de laquelle on peut raisonnablement déduire la possibilité réelle de causer un accident.
Si l’on ajoute les éléments suivants:
• que le tronçon de route parcouru est autoroutier, c’est-à-dire il appartient à la catégorie qui permet à l’utilisateur de la route de voyager à la vitesse maximale atteignable selon le code de la route
• que l’incident a eu lieu pendant le temps de l’année dans lequel le trafic est maximal, en plus de nuit
• que la vitesse à laquelle le SUV voyageait était certainement élevée, selon les éléments indiqués plus haut
• que la distance parcourue a été vraiment très longue, égale à environ 25 km, pour une période de temps considérable, certainement à côté de 10 minutes
• que, dans sa course folle, le SUV a rencontré plusieurs automobilistes, créant grave danger pour la circulation routière, comme indiqué par 13 appels d’urgence au 113 pour rapporter les faits, qui ont eu lieu avant l’accident
il en résulte un contexte factuel, à partir duquel tout le monde pouvait tirer, avec un jugement de presque certitude ou de très forte probabilité, qu’un accident de la circulation aurait été causé avec des conséquences très graves – létales pour les automobilistes impliqués.
Cette évaluation est soutenue et corroborée par d’autres nombreux éléments.
In primis, la masse du SUV Audi, qui est une voiture vraiment énorme (a tel point qu’elle est confondue pour un camion par le conducteur de la Peugeot frappée juste avant la voiture des Français), se rapproche, quand elle est vide, aux deux tonnes et demie (2.345 kg, on lit sur la carte du site officiel du fabricant) qui, par rapport à la vitesse élevée à laquelle sans doute le SUV procédait, donnent au véhicule une force de frappe impressionnante.
In secundis, étant donné que la voiture allait dans la mauvaise direction, il était impossible de ne pas considérer que les voitures rencontrées le long de l’autoroute procédassent au moins à 100 kilomètres par heure, pour laquelle raison un télescopage frontal n’aurait pas laissé beaucoup d’espoir pour les passagers du véhicule antagoniste, à moins que sa masse n’eût pas été égale ou supérieure à celle du SUV Audi; mais il s’agit d’une circonstance hautement improbable, soit pour la très pauvre diffusion de voitures de masse comparable à l’AUDI Q7, soit parce que, en s’agissant de pré-vacances avant la mi-Août, les camions autorisés à circuler sont vraiment très peu.
Sur la prévisibilité de l’événement a finalement influé l’état d’ivresse du suspect. Il était ivre, mais avec un taux d’alcoolémie entre les lettres B et C de l’article 186 du code de la route (http://goo.gl/MqwHQr), donc dans un état qui certainement diminue la vigilance du conducteur, mais ne provoque pas du tout un état d’inconscience forte.
En d’autres termes, les capacités intellectuelles et d’évaluation de Beti ne peuvent pas être considérées comme fortement compromises, comme, au contraire, c’est le cas quand on a pris tellement d’alcool qu’on arrive à côté du coma éthylique ou, de toute façon, à un état de confusion.
